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Délibérations

Délibérations

32 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "14/06/2013" du filtre Date de séance

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉS 2012 ET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C233 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR DES ARBRES REMARQUABLES A HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR DEUX COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE 2013 DE PARTENARIAT AVEC L'ONF PORTANT SUR LES AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORÊTS DOMANIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 ET 2013 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT AMARIN RESTRUCTURATION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR L'EXTENSION DU MULTI-ACCUEIL TOM POUCE DE HAGENTHAL LE BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE PAR LE COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2013 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNES DE BURNHAUPT-LE-HAUT - GUEWENHEIM - SENTHEIM PISTE CYCLABLE AMENAGEE SUR L'EMPRISE DE L'ANCIENNE VOIE FERREE DE LA DOLLER (TRAIN TOURISTIQUE) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 42 LOGEMENTS À SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE À L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES 2013-2015 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS PROGRAMME INTERREG PROJET A33 MARKETING INTERNATIONAL DE LA DESTINATION UPPER RHINE VALLEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 PREMIERE PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AUX JEUNES LICENCIES SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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